Article 1 – Dénomination
· Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour :
o titre long : BZH Motors &Culture Club
o titre court : BZH MCC.
Article 2 – Objet
· L’association a pour objet :
o le partage de connaissances, de moments, de savoir-faire et de compétences en mécanique automobile et moto.
o Elle vise également à développer un garage associatif indépendant, permettant l’accès à des outils et services mécaniques pour tous.
o Par ailleurs, l’association propose des activités culturelles, sociales, éducatives et sportives, notamment la découverte d’artistes de tous genres.
· Elle agit dans les domaines culturel, social, éducatif et sportif.
Article 3 – Siège social
· Le siège social est fixé au :
o 1 Rue de Roudouallec, 29520 Laz (Menez Du / Montagnes Noires, Finistère).
· Le siège social pourra être transféré par simple décision du bureau.
Article 4 – Durée
· La durée de l’association est illimitée, sauf dissolution anticipée décidée conformément aux présents statuts.
Article 5 – Membres et cotisations
L’association comprend les catégories de membres suivantes :
- Membres fondateurs : sans cotisation. Ils composent le bureau et peuvent cumuler plusieurs fonctions.
- Membres d’honneur : sans cotisation l’année de nomination, désignés pour leur activité très active au sein de l’association.
- Membres en difficulté financière : cotisation offerte sur proposition d’assistantes sociales.
- Adhésion activités : 20 € par an, donnant accès aux jeux (billard, baby-foot, fléchettes, jeux de société), concerts, événements culturels, formations et actualités.
- Adhésion complète : 40 € par an, accès intégral à toutes les activités, y compris garage, matériels et tarifs préférentiels.
- Adhésion famille : 80 € par an, accès complet pour deux adultes et leurs enfants.
Article 6 – Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- Démission écrite
- Exclusion décidée selon la procédure prévue au règlement intérieur
- Non-paiement de la cotisation annuelle
- Décès
Article 7 – Conditions d’adhésion
L’adhésion est ouverte à toute personne, sans restriction, sous réserve de paiement de la cotisation correspondante et acceptation par le bureau.
Article 8 – Gouvernance
- Le bureau est composé uniquement des membres fondateurs.
- Les postes sont : président(e), secrétaire, trésorier.
- Un même membre peut cumuler plusieurs rôles au sein du bureau.
- Les décisions du bureau sont prises à l’unanimité des membres fondateurs.
- Le secrétariat est également responsable de la communication.
Article 9 – Activités
Les activités principales sont :
- Formations et accompagnement basique à l’entretien de véhicules (auto et moto).
- Mise à disposition et location de matériels (sur place uniquement).
- Organisation d’événements culturels (concerts, expositions, forums).
- Réparations mécaniques de véhicules.
- Activités ludiques (billard, baby-foot, fléchettes, jeux de société).
Article 10 – Accès et règles du hangar
- Seuls les adhérents peuvent accéder au hangar, uniquement lorsqu’il est ouvert.
- Les mineurs de plus de 15 ans peuvent venir seuls s’ils sont adhérents.
- Aucune zone n’est spécifiquement interdite pour l’instant, mais des délimitations pourront être mises en place.
- La location et le prêt de matériel sont réservés aux membres. Un inventaire est effectué à chaque prêt. Le matériel ne doit pas quitter le hangar. Le membre est responsable du matériel qu’il utilise.
Article 11 – Règlement intérieur
· Un règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement et d’organisation de l’association. Il est adopté par le bureau.
Article 12 – Événements culturels et concerts
- Seules les boissons proposées par l’association sont autorisées.
- Il est interdit de fumer dans le hangar, un espace fumeur à l’air libre est prévu à l’arrière.
- Aucune consommation de drogue n’est tolérée sous peine d’exclusion.
- Les horaires respecteront la réglementation en vigueur, les autorisations nécessaires seront demandées.
- Les concerts et événements sont réservés aux membres.
Article 13 – Responsabilité et assurances
- Chaque membre est responsable de ses actes.
- L’association prévoit de souscrire une assurance adaptée si nécessaire.
- Une décharge sera signée pour l’utilisation du garage et des outils.
Article 14 – Discipline et sanctions
- Une procédure simple de suspension ou d’exclusion est prévue.
- Les valeurs de respect et de bienveillance sont fondamentales et inscrites dans les textes de l’association.
Article 15 – Communication et vie associative
- L’information des membres se fait par affichage dans l’association, groupe en ligne, email et site internet.
- Le secrétaire est responsable de la communication.
- Aucune assemblée générale extraordinaire ne sera organisée à la demande des membres.
Article 16 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- Les cotisations des membres.
- Les dons.
- Les subventions.
- Toute autre ressource autorisée par la loi.
Article 17 – Rémunération
- Les fonctions des membres du bureau peuvent être exercées bénévolement ou à titre onéreux.
- Deux formes de rémunération sont prévues :
- Rémunération ponctuelle : pour des missions spécifiques (formations, prestations techniques ou artistiques, interventions, etc.), sur décision du bureau et dans le respect du budget voté.
- Rémunération régulière : un ou plusieurs dirigeants peuvent être salariés de l’association ou percevoir une indemnité forfaitaire pour leurs fonctions, sous réserve :
- d’une décision motivée du bureau,
- d’un respect des règles fiscales et sociales applicables,
- et que cette rémunération ne remette pas en cause le caractère désintéressé de la gestion.
- Un registre des rémunérations sera tenu à disposition de l’administration.
Article 18 – Dissolution
· En cas de dissolution, les fonds seront utilisés pour régler les dettes. Le solde éventuel sera réparti entre les membres fondateurs et les membres d’honneur, à défaut à une structure poursuivant des objectifs similaires.
Article 19 – Régime fiscal et social
· L’association bénéficie du régime fiscal et social des associations à but non lucratif, à condition que ses activités et recettes respectent les critères fixés par la législation en vigueur.
Statuts vus, lus et validés le 20/05/2025